PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS DE PROMULGATION

RÈGLEMENT NUMÉRO 677-2017

AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée assistant-greffier de la Municipalité.

QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 10 juillet 2017, le conseil de cette Municipalité a adopté le Règlement numéro 677-2017 modifiant le Règlement numéro 24 2002 relatif à l’établissement et au fonctionnement de la bibliothèque municipale et le Règlement numéro 648 2016 établissant la tarification d’un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l’année 2017.

QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée.

QUE ce règlement entrera en vigueur conformément à la loi.

Donné à Saint-Georges,
ce 19^e jour de juillet 2017

JULIE CLOUTIER
Assistant-greffier<

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS DE L’ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 679-2017

LUNDI 14 AOÛT 2017 À 19 H 30

À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 679-2017 AMENDANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 150-2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée assistant-greffier.

Que le conseil municipal suite à l’adoption, par sa résolution numéro 17-10503 à sa séance ordinaire du 10 juillet 2017, d’un projet de règlement intitulé « Règlement d’amendement au Règlement de zonage », portant le numéro 679-2017 et visant la modification du Règlement de zonage numéro 150 2005, tiendra une assemblée publique de consultation le 14 août 2017 à compter de 19 h 30, dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint Georges, en conformité des dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A 19.1).

Que l’objet de ce projet de règlement est de permettre des multifamiliales le long de la 22^e Avenue, dans le secteur de la 165^e Rue et pour inclure deux propriétés dans la 32^e Rue dans la zone publique et institutionnelle PB-757

Ce projet de règlement a pour effet :

• D’autoriser les multifamiliales de 4 à 6 logements, le long de la 22^e Avenue projetée, approximativement entre la 159^e Rue et la 171^e Rue. Actuellement, ces terrains sont compris dans une zone d’expansion urbaine autorisant seulement les unifamiliales isolées ;
• D’inclure le 465, 32^e Rue et le 365, 32^e Rue dans la zone publique et institutionnelle PB-757. Actuellement, ces terrains sont dans la zone résidentielle de faible densité RB-754. Cette modification permettra d’aménager des stationnements pour la Résidence le Saint-Guillaume.

Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du Service du greffe situé à l’hôtel de ville au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges, du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Qu’au cours de cette assemblée publique, le président d’assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet.

Que ce projet de règlement contient des dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier, aux heures ordinaires de bureau.

Donné à Saint-Georges,
ce 19^e jour de juillet 2017

JULIE CLOUTIER
Assistant-greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS DE L’ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 678-2017

LUNDI 14 AOÛT 2017 À 19 H 30

À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 678-2017 AMENDANT LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 163 2005 DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée assistant-greffier.

Que le conseil municipal, suite à l’adoption par sa résolution numéro 17-10502 à sa séance ordinaire du 10 juillet 2017, d’un projet de règlement intitulé « Règlement d’amendement au Plan d’urbanisme », portant le numéro 678-2017 et visant la modification du règlement du Plan d’urbanisme numéro 163-2005, tiendra une assemblée publique de consultation le 14 août 2017 à compter de 19 h 30, dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint Georges, en conformité des dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A 19.1).

Que l’objet de ce projet de règlement est d’agrandir l’affectation résidentielle de forte densité le long de la 22^e Avenue projetée dans le secteur de la 165^e Rue et pour agrandir l’affectation « Institutions et équipements publics » dans la 32^e Rue.

Que ce projet règlement a pour effet :

• D’agrandir l’affectation résidentielle de forte densité pour des terrains situés le long de la 22^e Avenue approximativement entre la 159^e Rue et la 171^e Rue. Actuellement, ces terrains sont compris dans l’affectation « Expansion urbaine »;
• D’inclure le 435, 32^e Rue et le 365, 32^e Rue dans l’affectation « Institutions et équipements publics ». Actuellement, ces terrains sont compris dans l’affectation résidentielle de faible densité.

Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du Service du greffe situé à l’hôtel de ville au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges, du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Qu’au cours de cette assemblée publique, le président d’assemblée expliquera le projet de règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet.

Que ce projet ne contient pas une disposition propre à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier, aux heures ordinaires de bureau.

Donné à Saint-Georges,
ce 19^e jour de juillet 2017

JULIE CLOUTIER
Assistant-greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

Demande de dérogations mineures

AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée assistant-greffier.

Que, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 14 août 2017, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogations mineures suivante :

• IDENTIFICATION DU SITE CONCERNÉ

15110-15140, 1^re Avenue

NATURE ET EFFETS

Demande pour régulariser la superficie du terrain qui est de 438,2m² alors que la norme prescrite est de 585m².

Demande pour régulariser la profondeur du terrain qui est de 18,35m alors que la norme prescrite est de 27m.

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil relativement à la demande ci-haut décrite.

Donné à Saint-Georges,
ce 12^e jour de juillet 2017

JULIE CLOUTIER
Assistant-greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT
LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE
DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM

Projet particulier d’occupation d’un immeuble pour le 17855, 1^re Avenue.

1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 12 juin 2017, le conseil de la Municipalité s’apprête à accepter un projet particulier d’occupation d’un immeuble.

Ce projet contient des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées afin que la résolution soit soumise à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

Ce projet autorise de transformer le bâtiment vacant en entreposage, vente et location de véhicules récréatifs, tracteurs à gazon, souffleuses et roulottes de voyage ainsi que leur entretien et la location de camions de déménagement, et ce, aux conditions suivantes :

• L’entreposage extérieur devra être limité aux endroits montrés sur le plan du requérant;
• La partie boisée à l’arrière du terrain ne pourra être utilisée à des fins d’entreposage extérieur ni déboisée;
• Les véhicules en vente devront être installés dans la partie sud du terrain et devant le bâtiment, sur la surface non gazonnée.
• De prévoir une marge de recul pour la disposition des véhicules par rapport à la route 204, de façon à ce que ceux-ci ne soient pas trop près de la route.
2. DESCRIPTION DE LA ZONE

La zone RA-509 est située du côté est de la 1^re Avenue (route 204) entre la jonction de la 1^re Avenue (route 204) et du boulevard Lacroix (route 173) et la rivière Famine.

Les zones contigües sont les zones CD-601, CD-510, PB-508, CR-505, RA 507, PA-618 et RA-600.

3. CONDITION DE VALIDITÉ D’UNE DEMANDE

Pour être valide, toute demande se rapportant à la disposition ci-haut doit :

• Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle provient;
• Être reçue au bureau de la municipalité pour le 13 juillet 2017;
• Être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d’où elle provient ou par au moins la majorité d’entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n’excède pas 21.
4. PERSONNES INTÉRESSÉES

4.1 Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 26 juin 2017 :

• Être domiciliée dans la zone d’où peut provenir une demande.
• Être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec.

4.2 Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 26 juin 2017 :

• Être propriétaire d’un immeuble ou occupant d’un établissement d’entreprise situé dans la zone d’où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.
• Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l’occupant demandant l’inscription sur la liste référendaire, le cas échéant.

4.3 Tout propriétaire indivis d’un immeuble ou occupant d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 26 juin 2017 :

• Être copropriétaire indivis d’un immeuble ou cooccupant d’un établissement d’entreprise dans la zone d’où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.
• Être désigné, au moyen d’une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avec la demande.

Dans le cas d’une personne physique, il faut qu’elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle.

Dans le cas d’une personne morale il faut :

• Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 26 juin 2017 est, de citoyenneté canadienne, qui n’est pas en curatelle et n’est pas frappée d’aucune incapacité de voter prévue par la loi.
• Avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant.

Sauf dans le cas d’une personne désignée à titre de représentant d’une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d’un titre conformément à l’article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

5. ABSENCE DE DEMANDES

Toutes les dispositions du second projet qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter.

6. CONSULTATION DU PROJET

Le second projet peut être consulté au bureau de la municipalité au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges, du lundi au vendredi entre 8 h et 12 h et entre 13 h et 16 h.

Donné à Saint-Georges,
ce 5^e jour de juillet 2017

JEAN MCCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS DE L’ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 676-2017

LUNDI 14 AOÛT 2017 À 19 H 30

AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 676-2017 AMENDANT LE REGLEMENT NUMERO 79-2003 RELAFIT AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DANS CERTAINES ZONES COMMERCIALES DU BOULEVARD LACROIX

AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par le soussigné.

Que le conseil municipal, suite à l’adoption par sa résolution numéro 17-10476 à sa séance du 26 juin 2017, d’un projet de règlement intitulé  » Règlement d’amendement au Règlement numéro 79-2003 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix portant le numéro 676-2017, tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 14 août 2017 à compter de 19 h 30, dans la salle du conseil située au 11700, boulevard Lacroix, Saint Georges, en conformité des dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1).

Que l’objet de ce règlement est de soustraire des constructions et des travaux de l’obligation de présenter un plan d’implantation et d’intégration architecturale.

Ce projet de règlement a pour effet que les constructions et travaux suivants dans les zones commerciales du boulevard Lacroix de la 127e Rue à la 147e Rue ne seront plus soumis à l’obligation de présenter un plan d’implantation et d’intégration architecturale :

• les nouvelles constructions commerciales sur le boulevard Lacroix
• les enseignes

La présentation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale demeurera nécessaire pour les transformations de résidences en commerces.

Que le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffe situé à l’hôtel de Ville au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges, du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h.

Que ce projet de règlement ne contient pas des dispositions propres à un règlement susceptible d’approbation référendaire.

Qu’au cours de cette assemblée publique, le président d’assemblée expliquera ce règlement ainsi que les conséquences de son adoption et entendra les personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet.

Donné à Saint-Georges,
ce 5^e jour de juillet 2017

JEAN MCCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

Demande de dérogation mineure

AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné greffier.

Que, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 14 août 2017, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

• IDENTIFICATION DU SITE CONCERNÉ

1140, 86e Rue Saint-Georges

NATURE ET EFFETS

Demande pour régulariser l’implantation de la galerie à 1,05m alors que la norme prescrite est de 2m et régulariser l’implantation de la toiture de la galerie à 0,59m alors que la norme prescrite est de 1,2m.

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil relativement à la demande ci-haut décrite.

Donné à Saint-Georges,
ce 28^e jour de juin 2017

JEAN MCCOLLOUGH, OMA
Greffier
jc.

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

AUX CONTRIBUABLES DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES

CUEILLETTE DES DÉCHETS SOLIDES

PRENEZ NOTE que la cueillette des déchets solides se fera à chaque semaine à compter de la semaine commençant le 1^er mai 2017.

IMPORTANT : La journée de la semaine où s’effectue la collecte demeure la même.

Cet avis ne concerne pas les bacs bleus.

Pour plus d’informations, veuillez consulter votre calendrier des collectes 2017.

Donné à Saint-Georges,
ce 26^e jour d’avril 2017

JEAN MCCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR

RÈGLEMENT NUMÉRO 628-2016

AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Municipalité.

Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 16 janvier 2017, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 628-2016 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour la zone RE-829.

Qu’un certificat de conformité a été délivré par le secrétaire-trésorier de la M.R.C. de Beauce-Sartigan en date du 18 janvier 2017.
Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau du soussigné.

Que ce règlement entrera en vigueur conformément à la loi.

Donné à Saint-Georges,
ce 25e jour de janvier 2017

JEAN MCCOLLOUGH
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR 2017

AVIS est par les présentes donné par le soussigné greffier.

QUE conformément à la Loi sur les cités et villes, le conseil doit adopter le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2017 et le publier sur le territoire de la ville.

QUE pour l’année 2017, conformément au Règlement numéro 391-2010 de la Ville, les séances ordinaires se dérouleront aux dates suivantes :

Donné à Saint-Georges,
ce 21e jour de décembre 2016

JEAN MCCOLLOUGH, OMA
Greffier
jc.