PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

CONVOCATION AU REGISTRE DES PERSONNES HABILES À VOTER
RÈGLEMENT NUMÉRO 730-2019

AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ :

1. Lors d’une séance tenue le 11 février 2019, le conseil municipal de la Ville de Saint-Georges a adopté le Règlement numéro 730-2019 intitulé :

Règlement numéro 730-2019 décrétant des dépenses en immobilisations pour l’amélioration du réseau routier, l’amélioration du réseau d’éclairage et la construction de trottoirs au montant de 2 082 000 $

2. Que ce règlement autorise des dépenses en immobilisations réparties de la façon suivante :

Description	Durée de l’emprunt	Montant de l’emprunt
Amélioration du réseau routier	20 ans	1 186 319 $
Amélioration du réseau d’éclairage	20 ans	464 000 $
Construction de trottoirs	20 ans	406 628 $
Frais de financement	20 ans	25 053 $
Total		2 082 000 $

3. Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité peuvent demander que le Règlement numéro 730-2019 fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en apposant leur signature dans un registre ouvert à cette fin. (Les personnes habiles à voter du secteur concerné voulant faire enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité carte d’assurance-maladie, permis de conduire ou passeport).
4. Ce registre sera accessible de 9 h à 19 h, du lundi 4 mars 2019 au vendredi 8 mars 2019 inclusivement au bureau de la Municipalité situé au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges.
5. Le nombre de demandes requises pour que le Règlement numéro 730 2019 fasse l’objet d’un scrutin référendaire est de 2,543. Si ce nombre n’est pas atteint, le Règlement numéro 730-2019 sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter.
6. Le résultat de la procédure d’enregistrement sera annoncé à 19 h, le 8 mars 2019 au Service du greffe de l’hôtel de ville au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges.
7. Ce règlement peut être consulté au bureau de la Municipalité, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h et pendant les heures d’enregistrement.

CONDITIONS POUR ÊTRE UNE PERSONNE HABILE A VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITE SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ :

8. Toute personne qui le 11 février 2019, n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes :
• être une personne physique domiciliée dans le secteur concerné et être domiciliée depuis au moins 6 mois, au Québec et
• être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle
9. Tout propriétaire unique non résident d’un immeuble ou occupant unique non résident d’un établissement d’entreprise du secteur concerné qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes :
• être propriétaire d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise situé dans le secteur concerné depuis au moins 12 mois
• dans le cas d’une personne physique, être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle
10. Tout copropriétaire indivis non résident d’un immeuble ou cooccupant non résident d’un établissement d’entreprise du secteur concerné qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et remplit les conditions suivantes :
• être copropriétaire indivis d’un immeuble ou cooccupant d’un établissement d’entreprise situé dans le secteur concerné, depuis au moins 12 mois;
• être désigné, au moyen d’une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois, comme celui qui a le droit de signer le registre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire du secteur concerné, le cas échéant. Cette procuration doit avoir été produite avant ou lors de la signature du registre.
11. Personne morale :
• avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui le 11 février 2019 et au moment d’exercer ce droit, est majeure et de citoyenneté canadienne, qui n’est pas en curatelle et n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue par la Loi.

Donné à Saint-Georges,
ce 20^e jour de février 2019

JEAN M^eCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

A V I S P U B L I C

Avis est donné que le conseil de la Ville de Saint-Georges adoptera lors que la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 11 mars 2019 à 19 h 30, le Règlement numéro 729 2019 modifiant le Règlement numéro 477-2012 concernant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Saint-Georges

RÉSUMÉ DE LA MODIFICATION AU CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE
DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX ET DES ÉLUS DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES

Le règlement édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Saint-Georges est modifié afin de d’ajouter ce qui suit :

« Dans les douze mois qui suivent la fin de son emploi, il est interdit aux personnes suivantes :

1. Le directeur général et son adjoint;
2. Le trésorier et son adjoint;
3. Le greffier et son adjoint;
4. Tout autre employé désigné par le conseil de la Municipalité;

d’occuper un poste d’administrateur ou de dirigeant d’une personne morale, un emploi ou toute autre fonction, de telle sorte que lui-même ou toute autre personne tire un avantage indu de ses fonctions antérieures à titre d’employé de la Municipalité. »

Donné à Saint-Georges,
ce 20^e jour de février 2019

JEAN M^cCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT
LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE
DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM

Second projet numéro 725-2018 adopté le 11 février 2019 modifiant le Règlement de zonage numéro 150-2005 de la Ville de Saint-Georges.

1. OBJET DU PROJET ET DEMANDES DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM

À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 21 janvier 2019, le conseil de la Municipalité a adopté un second projet de règlement modifiant le règlement de zonage.

Ce second projet contient des dispositions qui peuvent faire l’objet d’une demande de la part des personnes intéressées afin que le Règlement numéro 725-2018 soit soumis à leur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

Il en est ainsi d’une demande relative aux dispositions de modifier les normes relatives aux usages accessoires, complémentaires et temporaires et d’agrandir la zone AG 058 à même la zone IX-005.

Ce projet de règlement a pour effet de permettre plus de possibilité pour l’ajout de bâtiment accessoire en augmentant les superficies permises et en diminuant certaines marges de recul. Le projet vise aussi à agrandir la zone AG-058 pour permettre l’agrandissement d’un usage de pension pour chiens.

2. DESCRIPTION DU SECTEUR

La zone AG-058 est située de part et d’autre la 74^e Rue entre la rivière Chaudière et la 25^e Avenue.

Les zones contigües sont les zones AA-003, AA-001, CD-002, RA-006 et IX-005.

La zone IX-005 est située entre la 74^e Rue et la 81^e Rue entre la limite de la Municipalité de Saint-Simon-les-Mines et la 22^e Avenue.

Les zones contigües sont les zones AA-003, AB-058, RA-006, RX-060, IB-131 et AG 012.

Les autres normes du présent règlement s’appliquent à l’ensemble de la Municipalité.

3. CONDITION DE VALIDITÉ D’UNE DEMANDE
Pour être valide, toute demande se rapportant à la disposition ci-haut doit :
• Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et le secteur d’où elle provient;
• Être reçue au bureau de la Municipalité pour le 28 février 2019;
• Être signée par au moins 12 personnes intéressées du secteur d’où elle provient ou par au moins la majorité d’entre elles si le nombre de personnes intéressées dans le secteur n’excède pas 21.
4. PERSONNES INTÉRESSÉES
4.1 Toute personne qui n’est frappée d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 11 février 2019 :
• Être domiciliée dans le secteur d’où peut provenir une demande.
• Être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec.

4.2 Tout propriétaire unique d’un immeuble ou occupant unique d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 11 février 2019 :

• Être propriétaire d’un immeuble ou occupant d’un établissement d’entreprise situé dans le secteur d’où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.
• Avoir produit ou produire en même temps que la demande un écrit signé par le propriétaire ou l’occupant demandant l’inscription sur la liste référendaire, le cas échéant.

4.3 Tout propriétaire indivis d’un immeuble ou occupant d’un établissement d’entreprise qui n’est frappé d’aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 11 février 2019 :

• Être copropriétaire indivis d’un immeuble ou cooccupant d’un établissement d’entreprise dans le secteur d’où peut provenir une demande depuis au moins 12 mois.
• Être désigné, au moyen d’une procuration signée par la majorité des personnes qui sont copropriétaires ou cooccupants depuis au moins 12 mois comme celui qui a le droit de signer la demande en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas échéant. La procuration doit avoir été produite ou être produite avec la demande.

Dans le cas d’une personne physique, il faut qu’elle soit majeure, de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle.

Dans le cas d’une personne morale il faut :

• Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 11 février 2019 est, de citoyenneté canadienne, qui n’est pas en curatelle et n’est pas frappée d’aucune incapacité de voter prévue par la loi.
• Avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant.

Sauf dans le cas d’une personne désignée à titre de représentant d’une personne morale, nul ne peut être considéré comme personne intéressée à plus d’un titre conformément à l’article 531 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

5. ABSENCE DE DEMANDES

Toutes les dispositions du second projet qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter.

6. CONSULTATION DU PROJET

Le second projet peut être consulté au bureau de la municipalité au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges, du lundi au vendredi entre 8 h et 12 h et entre 13 h et 16 h.

Donné à Saint-Georges,
ce 20^e jour de février 2019

JEAN M^cCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 110 ET 110.3
DE LA LOI SUR L’AMÉNAGEMENT ET L’URBANISME
CONCERNANT L’ADOPTION DU RÈGLEMENT NO 724-2018
AMENDANT LE PLAN D’URBANISME NO 163-2005 DU
TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES

AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée assistant-greffier de la Ville.

Que le Règlement numéro 724-2018 est entré en vigueur le 12 février 2019 suite à l’avis de conformité émis par la MRC de Beauce-Sartigan le même jour.

Que le Règlement numéro 724-2018 a pour but de remplacer l’affectation « Expansion industrielle » au nord de la 74e Rue par une affectation agroforestière.

Que toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau de la soussignée.

Donné à Saint-Georges,
ce 20^e jour de février 2019

JULIE CLOUTIER
Assistant-greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

Demandes de dérogation mineure

AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné greffier.

Que, lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le lundi 11 mars 2019, à compter de 19 h 30 au 11700, boulevard Lacroix à Saint-Georges, le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure suivante :

IDENTIFICATION DES SITES CONCERNÉS

• Lot 3 124 990 situé sur la 28^e Avenue face à la 206^e Rue.

NATURE ET EFFETS

Demande pour subdiviser le lot dont un terrain aurait une largeur de 45,19m alors que la norme prescrite est de 50m.

• 12715, 27^e Avenue

NATURE ET EFFETS

Demande pour régulariser la position d’une résidence construite en 1981 pour autoriser une marge de recul avant à 5,59m de la 27^e Avenue au lieu de 6m et à 5,62m de la 127^e Rue au lieu de 6m.

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil relativement à la demande ci-haut décrite.

Donné à Saint-Georges,
ce 13^e jour de février 2019

JEAN M^CCOLLOUGH, OMA
Greffier
jc.

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES POUR 2019

AVIS est par les présentes donné par le soussigné greffier.

QUE conformément à la Loi sur les cités et villes, le conseil doit adopter le calendrier des séances ordinaires pour l’année 2019 et le publier sur le territoire de la ville.

QUE pour l’année 2019, conformément au Règlement numéro 391-2010 de la Ville, les séances ordinaires se dérouleront aux dates suivantes :

Donné à Saint-Georges,
ce 19^e jour de décembre 2018

JEAN M^CCOLLOUGH, OMA
Greffier

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS DE PROMULGATION

RÈGLEMENT NUMÉRO 726-2018

AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné greffier de la Municipalité.

QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Georges tenue le 10 décembre 2018, le conseil de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 726-2018 décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l’année 2019.

QUE toute personne intéressée à ce règlement peut le consulter au bureau du soussigné.

QUE ce règlement entrera en vigueur conformément à la loi.

Donné à Saint-Georges,
ce 19^e jour de décembre 2018

JEAN M^cCOLLOUGH, OMA
Greffier

Les lutins envahiront la 1^re Avenue et la promenade Redmond ce samedi à compter de 9 h 30. Plus de 200 lutins prendront part à cette course.

Pour assurer la sécurité des tout-petits, la 1^re Avenue et la promenade Redmond seront fermées à la circulation entre les 118^e et 130^e Rues, de 9 h 15 à 10 h 30 samedi matin. Nous invitons les citoyens à venir découvrir cette course de lutins.

Rappelons que le départ de la course de lutins aura lieu sur le stationnement du Grand marché samedi matin à 9 h 30. Des cadeaux seront remis aux enfants de 3 à 12 ans à la fin du parcours.

Pour obtenir de plus amples informations sur l’activité, vous pouvez communiquer avec Mme Line Turgeon au 418 228-8155, poste 2242.

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

RÔLE D’ÉVALUATION FONCIÈRE

AVIS est, par les présentes, donné par le soussigné que le rôle triennal d’évaluation foncière de la Ville de Saint-Georges devant être en vigueur durant les exercices financiers 2019, 2020 et 2021, a été déposé à mon bureau le 2 novembre 2018, et que toute personne peut en prendre connaissance durant les heures de bureau régulières.

AVIS est également donné que, conformément aux dispositions de l’article 74 de la Loi sur la fiscalité municipale, toute personne qui a un intérêt à contester l’exactitude, la présence ou l’absence d’une inscription à ce rôle, relativement à un bien dont elle-même ou une autre personne est propriétaire, peut déposer une demande de révision prévue par la section I du chapitre X de cette loi.

Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :

• Être déposée au plus tard le 30 avril 2019;
• Être déposée à l’endroit suivant ou y être envoyée par courrier recommandé :

MRC Beauce-Sartigan
Service de l’évaluation
2727, boulevard Dionne
Saint-Georges G5Y 3Y1

• Être faite sur le formulaire prescrit à cette fin et disponible à l’endroit ci dessus indiqué;
• Être accompagnée de la somme d’argent déterminée par le Règlement numéro 97 53 de la MRC de Beauce-Sartigan et applicable à l’unité d’évaluation visée par la demande.

Donné à Saint-Georges,
ce 14^e jour de novembre 2018

JEAN M^CCOLLOUGH, OMA
Greffier
jc.

PROVINCE DE QUÉBEC
SAINT-GEORGES

AVIS PUBLIC

STATIONNEMENT DE NUIT

AVIS est par les présentes donné par le soussigné greffier de la Municipalité.

Que le stationnement des véhicules est interdit sur les chemins publics de la municipalité entre 23 h et 7 h du 1^er novembre au 31 mars.

Quiconque contrevient à cette interdiction commet une infraction et est passible d’une amende de 40,00 $ plus les frais, et peut voir son véhicule remorqué dans certains cas.

Que cette réglementation vise à faciliter l’entretien des chemins publics pendant la période hivernale et vaut quelque soit la température.

Que d’autre part, pendant la même période, une réglementation s’applique aux différents stationnements publics municipaux. La durée et les heures de stationnement permis peuvent varier d’un lieu de stationnement à l’autre. Les utilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement.

Donné à Saint-Georges,
ce 31^e jour d’octobre 2018

JEAN M^cCOLLOUGH, OMA
Greffier