25 résultats trouvés pour taxes

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Bris causé par le déneigement

Si votre propriété est endommagée accidentellement par les équipements de déneigement, ce qui se produit particulièrement en début de saison quand une mince couverture de neige réduit la visibilité, vous pouvez signaler ces incidents en communiquant...

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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble

...ga toires protégés par droits acquis. 5° Le remisage de machinerie lourde, de camion réfrigéré, de véhicule de déneigement ou tout autre véhicule bruyant ou susceptible, de par la nature de l’usage, d’être déplacé la nuit ser...

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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024

...échets. La présente règlementation ne s’appli que pas à un logement intergénérationnel. 12. TARIFICATION POUR LE DÉNEIGEMENT ET L'ENTRETIEN D'ÉTÉ DES RUES PRIVÉES DU SECTEUR DU LAC -DES -ÎLES Aux fins de rencontrer les dépens...

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Stationnement de nuit - 29 novembre

...tilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 29e jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière

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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre

...de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 25e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière

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Gestion des stationnements publics

...nnement de nuit: Plusieurs aires de stationnement permettent le stationnement de nuit sauf dura nt les périodes de déneigement là où indiqué par la signalisation. 7.1.6 Temps et périodes d’application de la réglementation: Les...

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Stationnement de nuit - 30 novembre

...ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisatio n installée pour le déneigement. Donné à Saint -Georges, ce 30 e jour de novembre 2022 . Me Isabelle Beaulieu, notaire Gr...

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Procès-verbal du 11 septembre

...ulin, di recteur général, confirme que ce n’est pas une option en raison des stationnements et puisque le déneigement est difficile sur la promenade . Mme Candice Chomko, propriétaire de la boutique Cayo Coco d...

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Stationnement de nuit - 26 octobre

...de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière

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Procès-verbal du 26 septembre

...sée et équipe de relève 25 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13083 Adjudication du contrat pour le déneigement des Services des loisirs et de la culture pour une période de 3 ans ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d...

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Peintures murales

...6° La terrasse ou le balcon doit être conçu de façon à protéger le trottoir des intempéries (égouttement de la pluie, déneigement). 7° La distance entre la terrasse ou le balcon et les réseaux publics aériens est suffisamment grand...

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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville

...6° La terrasse ou le balcon doit être conçu de façon à protéger le trottoir des intempéries (égouttement de la pluie, déneigement). 7° La distance entre la terrasse ou le balcon et les réseaux publics aériens est suffisamment grand...

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Règlement de zonage

...ttoyage après sinistre, service d’entretien ménager ; j) Vente en gros ; k) Service d’extermination ; l) Entreprise de déneigement, excavation, paysagiste ; m) Location d’outils ; n) Atelier d’artisan, ébéniste. 4° Dans une zone agric...

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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public

...ent pas suscepti bles d’endommager le domaine public ou de nuire aux d iffé rentes opérations d'entretien et de déneigement de la Ville, au drainage, ni constituer une nuisance à la circulation ou un danger p our la sécurité pub...

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Concernant la prévention des incendies

...e et le lieu déterminé au momen t de l'émi ssion du permis. ARTICLE 1 7 – GAZ NATUREL ET GAZ PROPANE 17.1 Déneigement et dégagement des conduites Les conduites de gaz naturel ou de gaz propane hors -sol entrants...

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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité

...incombe au défendeur. Le présent article ne s'applique pas au bruit pr odu it lors des opérations de déneigement ou pour l'op érati on des dépôts à neige, au bruit produit par la circulation routière , ferroviai...

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Déchets (bacs noirs)

...ommandons de placer le bac à environ 2 pieds de la rue afin d’éviter qu’il soit renversé par le passage des charrues pour le déneigement. De plus, pour éviter que des déchets solides restent collés aux parois de bac, placez-les dans des sacs en plast...

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À quoi servent les taxes foncières?

...ble des citoyens des services de : Aqueduc et égoût; Loisirs et de culture; Transport en commun ; Déneigement; Entretien du réseau routier; Police et sécurité incendie; Etc.

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Boîte de service

...pourra se déplacer pour la localiser sans frais. Réparation   Votre boîte de service a été endommagée par le déneigement ou par un incident impliquant celle-ci? Les employés des travaux publics pourront la réparer à la suite de votre...

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Service des travaux publics

Coordonnées 3636, 16 e Avenue Saint-Georges (Québec) G5Y 0H8 Téléphones  Voirie, aqueduc et déneigement : 418 226-2298 Immeubles et équipements : 418 226-2225 Signalisation et espaces verts : 418 226-22...